Le présent contrat a pour objet : Les prestations de la maintenance des logiciels de gestion de la SARL Big Informatique conçus et développés par le fournisseur .

Le fournisseur s'engage à fournir au client, qui l'accepte, les prestations de maintenance de nos logiciels telles que définies à l' article 3 et dans les conditions du présent contrat.

Le présent marché est passé de gré à gré conformément à la réglementation en vigueur.

Dans le cadre du contrat de maintenance, le fournisseur s'engage d'une part à assurer l'utilisation et l'exploitation par Le Client du logiciel dans les règles de l'art, et d'autre part, à assurer, à la demande du Client le développement du logiciel.

3.1 Maintenance d'utilisation et d'exploitation :

Le fournisseur s'engage à ce titre :

3.1.1

A informer le Client de toute évolution ou amélioration apportée au logiciel objet du présent contrat, à remettre toute documentation à ce sujet et, à l'installer à titre gratuit après accord écrit du client.

A maintenir à ses frais le logiciel du présent contrat en conformité avec la réglementation en vigueur.

3.2 Prestations commandées :

Le fournisseur s'engage à prendre en charge toutes les prestations liées au logiciel et commandées par le client, notamment : les adaptations et les extensions et ce, à travers des bons de commande.

3.3 Livre de bord :

Le client s'engage à tenir un livre de bord d'exploitation dans lequel sera mentionné : tous les incidents et anomalies, date et heure de leur survenue ainsi que celles (date et heures) des appels d'intervention au fournisseur.

L'intervention des techniciens du fournisseur pour remédier aux difficultés ou erreurs de fonctionnement du logiciel s'opérera, soit par téléphone, soit sur le site du système chez le Client , soit sur tout site relié par télécommunication au site du système.

4.1 Procédure d'intervention par téléphone :

Le fournisseur , sur appel du Client et en considération des informations fournies par celui-ci, s'efforcera de résoudre la difficulté dans la journée de l'appel du Client .

4.2 Procédure d'intervention sur site ou site relié :

Lorsque l'intervention téléphonique est impossible ou est demeurée infructueuse dans le délai fixé à l' article 4.1 , le fournisseur déléguera un ou plusieurs techniciens qui interviendront sur le site informatique ou sur tout site relié.

Cette intervention sur place sera effectuée par le fournisseur, dans un délai maximum de 48 (quarante huit) heures à compter de la demande d'intervention.

Le client s'engage à mettre à la disposition du fournisseur :

• La documentation propre aux configurations ;

• Le livre de bord dans lequel est consignée la description de l'incident

De même, le Client s'engage à assurer au fournisseur la libre disposition de temps machine et de l'espace machine nécessaire à l'étude et à la correction de l'incident en présence du représentant du client.

Lors des opérations de maintenance sur site , Le Client devra assurer la prise en charge des techniciens du Fournisseur en matière d'hébergement, de transport et de restauration.

Pour assurer ses engagements dans le cadre du présent contrat, le fournisseur s'engage à maintenir la compétence et le savoir-faire de son personnel.

Le fournisseur interviendra, soit de sa propre initiative, soit à la demande du Client lorsqu'un événement couvert par la maintenance surviendra.

Au cours ou à l'occasion de l'opération de maintenance, le fournisseur doit s'assurer que la sauvegarde des données ait été effectuée.

Prix forfaitaire :

Prestations commandées :

Les prestations au titre de la garantie d'évolution et de développement, prévues à
l'article 3 du présent contrat, et que le fournisseur s'engage à effectuer à la demande du client, seront facturées au tarif en vigueur après acceptation d'un devis par ce dernier. En cas d'acceptation du devis, le règlement du prix par le client sera effectué selon les modalités prévues au devis.

Les mises à jour d'actualisation (modifications de réglementation ou corrections d'anomalies décelées chez le Client ou ailleurs) ne sont pas concernées par cette facturation.

Le fournisseur reconnaît toutefois au Client la faculté de dénoncer le présent contrat au terme de la fin de cette année, par lettre recommandée avec accusé de réception, avec préavis de deux mois.

11.2

A l'expiration du présent contrat, il sera renouvelé par tacite reconduction, sauf cas de dénonciation par l'une des deux parties.